Accueil / Vol.13, n°1 / Perspective Luhmannienne sur l'interaction entre droit et psychiatrie: théorisation de deux modèles dans le contexte particulier de l'expertise psychiatrique

L’expertise psychiatrique est requise au tribunal dans plusieurs situations juridiques tant en matière criminelle que civile et elle est soumise aux mêmes règles de preuve que n’importe quelle expertise. Pourtant, la psychiatrie et son objet sont tout à fait particuliers. La relation que peuvent entretenir le juge et l’expert-psychiatre est teintée par plusieurs éléments de nature sociale et professionnelle, mais aussi simplement juridique et procédurale.

Alors que les juristes parlent de cette relation comme d’une usurpation du rôle du juge par l’expert-psychiatre, les psychiatres, au contraire, croient que leur expertise est totalement pervertie dans le processus judiciaire. Mais la réalité n’est pourtant pas univoque: si l’expertise psychiatrique est de façon générale une preuve parmi les autres, elle peut également occuper une place centrale dans le mécanisme décisionnel.

[*] La présente étude est issue d’un mémoire de maîtrise dirigé par M. le professeur Pierre Noreau. La recherche empirique a été réalisée au printemps 2006 et le mémoire a été présenté à la Faculté des études supérieures de l’Université de Montréal en juin 2006. Il a été classé dans les 10% meilleurs mémoires de la discipline.

[**] Courriel : emmanuelle.bernheim@umontreal.ca