La contribution du droit à l’instauration d’un monde décroissant
Actes de colloque
P. 1-738RésuméPDF
Pascale Dufour
Articles
Avant-propos
P. 7-15PDF
Lauréline Fontaine
Droit et décroissance : où est-ce que ça coince ?
P. 16-36RésuméPDF
Hugo Tremblay
Ébauche d’une épistémologie et d’une méthodologie pour un droit de la décroissance
P. 38-80RésuméPDF
Alexandre Lillo et Pierre-Alexandre Cardinal
Repenser la pédagogie du droit vers un imaginaire post-croissance : trouble, affect et relations
P. 81-122RésuméPDF
Caecilia Alexandre
Face à l’idéal de décroissance et de décolonisation du droit : quelle(s) réconciliation(s) possible(s) en droit international ?
P. 123-141RésuméPDF
Maria Manoli
Les origines anticoloniales du droit international de l’espace: Vers une a-territorialité décroissantiste?
P. 142-175RésuméPDF
Elise Dermine et Juliette Van Ypersele
Repenser le travail au-delà du productivisme avec le droit social : mise à l’épreuve d’une méthode à travers le cas de l’emploi convenable
P. 176-202RésuméPDF
Marie-Laure Lambert et François Briens
Le droit pour changer les modèles d’influence : quel usage du Name and Shame comme outil de décroissance ?
P. 204-219RésuméPDF
Olivier Dussauge
L’intégration juridique des circuits courts alimentaires dans l’Union européenne : propositions de modification de l’organisation commune des marchés agricoles
P. 220-249RésuméPDF
Marie-Claude Desjardins et Ariane Jacques
Les vêtements, la mode et la décroissance : un tour d’horizon des récents encadrements normatifs
P. 250-274RésuméPDF
Valentin Vidjannagni Vidéhomè Kpako et Eric Codjo Montcho Agbassa
Les instruments juridiques à mettre en place pour contribuer à réduire la consommation
P. 275-300RésuméPDF
Jennifer Bouffard
Le droit européen des pratiques commerciales et la diminution de la consommation
P. 301-317RésuméPDF
Gonzalo Sozzo
Les outils originaux du droit privé et de la consommation sudaméricain pour des modes de consommation post-croissance
P. 318-340RésuméPDF
Ledy Rivas Zannou
La solution québécoise de la Loi protégeant les consommateurs contre l’obsolescence programmée et favorisant la durabilité, la réparabilité et l’entretien des biens : un pas vers la décroissance ?
P. 341-362RésuméPDF
David Hiez
Réexamen de la classification des contrats à titre gratuit et à titre onéreux dans une perspective décroissante
P. 364-392RésuméPDF
André Bélanger et Marc-Antoine Picotte
Une volonté contractuelle décroissante. L’asservissement du droit à la surconsommation des ressources par le contrat
P. 393-406RésuméPDF
Pascale Dufour et Simon St-Onge
Quelle conception du contrat au soutien d’un projet de décroissance? Quelques réflexions préliminaires à partir du principe de stabilité contractuelle
P. 407-438RésuméPDF
Frédéric Allemand
Penser la monnaie dans une perspective décroissante : un essai
P. 440-468RésuméPDF
Annick Provencher
Le droit fiscal face à la décroissance : peut-on transformer un système conçu pour la croissance ?
P. 469-496RésuméPDF
Hervé Prince Agbodjan et Zaïda Abdoul Aziz Amadou
Repenser le droit international des investissements à l’aune de la décroissance : entre contraintes structurelles et perspectives de réforme
P. 497-533RésuméPDF
Marie-Caroline Vincent-Legoux
L’ordre public écologique contribuant à l’instauration d’un monde décroissant
P. 535-567RésuméPDF
Valérie Dupont, Thierry Largey, Stéphane Nahrath et Céline Weyermann
Les quotas environnementaux comme outil de décroissance pour respecter les limites planétaires
P. 568-604RésuméPDF
Vadim Jeanne
Le principe d’optimum écologique, exigence renforcée à l’égard des opérations d’aménagement
P. 605-623RésuméPDF
Fabien Bottini
Des droits humains aux droits « humaturés » ? Éléments pour une nouvelle théorie des droits au service de la décroissance
P. 625-642RésuméPDF
Garance Navarro-Ugé
La liberté d’association, fondement juridique d’une gestion décroissante des ressources naturelles
P. 643-663RésuméPDF
Hugues Bouthinon-Dumas
Les monastères cisterciens, un modèle pour un monde appelé à la décroissance ?
P. 665-700RésuméPDF
Margaux Coquet La forme d’un droit décroissanciel
